Délibérations du C.M
Délibérations
Délibérations Août 2022
- 34 DMB 2 attribution subventions fonctionnement
- 35 Attribution du marché de cantine scolaire
- 36 tarifs vente repas cantine scolaire
- 37 Convention de groupement de commandes cantine scolaire
- 38 Délib annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
- 40 Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial
Délibérations Février 2022
- 01 Parking Mandriolo PF
- 02 Ecole immersive PF
- 03 Financement PLU
- 04 Redacteur contractuel
- 05 Adjoint technique (accroissement temporaire)
- 06 Durée et prix locations appart bt communal
- 07 Climatisation salle fetes PF
- 08 Achat utilitaire d’occasion
- 09 Jurdy de concours
- 10 Création d’un emploi d’adjoint administratif
- 11 Création d’un emploi d’adjoint technique
- 12 Redacteur principal 2ème classe
Délibération décembre 2020
- 46 Création Conseil Municipal des jeunes
- 47 BIS Annexe
- 47 RI Conseil Municipal
- 48 PCA
- 49 Télétravail
- 51 Dérogation municipale au repos dominical de l’année 2021
- 52 Autorisation au Maire convention mise à disposition personnel pour transport scolaire
- 53 Règlement attribution des aides aux associations
- 54 Individualisation subventions
- 55 Modifications budgétaires
- 56 Acquisition un local terrasses du parc – plan de financement
- 57 Bis Annexes
- 57 Plan de financement rénovation de la salle des fêtes
- 58 Délégation au Maire pour les demandes de financement
- 59 Remboursement subvention DRAC
- 60 Mise en œuvre du dispositif emploi civique
Délibération Juin 2020
- 22 Election d’un nouvel adjoint au rang de 1er adjoint
- 23 Election adjoint au rang de 3e adjoint
- 24 Designation des delegues au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud
- 25 Atribution du marche CSPS
- 26 Marché CT
- 27 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
- 28 Création d’un poste de rédacteur
- 29 Marché CSPS