Séances du conseil municipal
Délibérations et procès verbaux de séance
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2025
- Procès verbal de la séance
- 30 Abrogation délib 23-2025 portant arrêt du PLU
- 31 Modification délib 07-2025 portant création d’une ZAD
- 32 Décision modificative budgétaire
- 33 Modification délibération rémunération agents recenseurs
- 34 Renouvellement convention instruction actes urbanismes avec CAPA
- 35 Convention Ajaccio accueil ALSH Baleone 2026
- 36 Lancement procédure concession service mobilier urbain publicitaire
- 37 Approbation convention EDF servitude parcelle B0448
- 38 Contrat d’assurance CNP pour les agents CNRACL
- 39 Adhésion convention prévoyance CDG-MNT
- 40 Attribution marché de titres restaurant
Séance du conseil municipal du 8 avril 2025
- 06 Débat PADD du PLU
- 07 Arrêt rapport de présentation ZAP
- 08 Création d’une ZAD
- 9 Approbation CFU
- 10 affectation résultat 2024 sf
- 11 Taux impots directs 2025
- 12 Approbation BP 25
- 13 attribution subventions fonctionnement
- 14_A_Convention servitude signée EDF
- 15 Déclaration sans suite lots 1 et 2
- 16 Participation à la protection sociale
Délibérations Avril 2024
- 08 Approbation compte administratif 2023
- 09 Approbation compte gestion 2023
- 10 Affectation résultat fonctionnement 2023
- 11 Vote taux taxes locales directes 2024
- 12 Approbation budget primitif 2024
- 14 Avenant MOE groupe scolaire
- 15 Relance lot 1 et 2 du marché de rénovation de toiture
- 16 Procédure d’aliénation chemin rural mise à l’enquête
Délibérations Août 2022
- 34 DMB 2 attribution subventions fonctionnement
- 35 Attribution du marché de cantine scolaire
- 36 tarifs vente repas cantine scolaire
- 37 Convention de groupement de commandes cantine scolaire
- 38 Délib annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
- 40 Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial
Délibérations Février 2022
- 01 Parking Mandriolo PF
- 02 Ecole immersive PF
- 03 Financement PLU
- 04 Redacteur contractuel
- 05 Adjoint technique (accroissement temporaire)
- 06 Durée et prix locations appart bt communal
- 07 Climatisation salle fetes PF
- 08 Achat utilitaire d’occasion
- 09 Jurdy de concours
- 10 Création d’un emploi d’adjoint administratif
- 11 Création d’un emploi d’adjoint technique
- 12 Redacteur principal 2ème classe
Délibération décembre 2020
- 46 Création Conseil Municipal des jeunes
- 47 BIS Annexe
- 47 RI Conseil Municipal
- 48 PCA
- 49 Télétravail
- 51 Dérogation municipale au repos dominical de l’année 2021
- 52 Autorisation au Maire convention mise à disposition personnel pour transport scolaire
- 53 Règlement attribution des aides aux associations
- 54 Individualisation subventions
- 55 Modifications budgétaires
- 56 Acquisition un local terrasses du parc – plan de financement
- 57 Bis Annexes
- 57 Plan de financement rénovation de la salle des fêtes
- 58 Délégation au Maire pour les demandes de financement
- 59 Remboursement subvention DRAC
- 60 Mise en œuvre du dispositif emploi civique
Délibération Juin 2020
- 22 Election d’un nouvel adjoint au rang de 1er adjoint
- 23 Election adjoint au rang de 3e adjoint
- 24 Designation des delegues au Syndicat d’Energie de la Corse du Sud
- 25 Atribution du marche CSPS
- 26 Marché CT
- 27 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
- 28 Création d’un poste de rédacteur
- 29 Marché CSPS